Mentions légales

Publication et hébergement du site

Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761419 00011 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424- 761-419- 00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France. Tel : +33 9 72 10 10 07

Le présent site web est conçu par

Business Web Agence (BWA) - www.business-web-agence.com
SARL, dont le siège est situé : 13, rue Marguerite Yourcenar - 21 000 Dijon - France

Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr - Tél. : 09 72 422 422
Numéro Siret : 492 745 708 00015 - Numéro TVA intracommunautaire : FR 72 492 745 708

Siège social de la SAS Roule En Rétro

18 rue Buffon
A2B Centre d’Affaires
21200 Beaune

Protection des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant à l’adresse contact@roule-en-retro.com un courriel. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droit de propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive de ROULE EN RETRO :

SIRET 822 488 797 00017
R.C.S. Dijon 822 488 797
N° de gestion 2016B01018
TVA intra. : FR 94 822 488 797
Déclaration CNIL n°2021821
Capital social : 10.000 €

Le Directeur de la publication est M. Arnaud Le Bihan.

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Roule En Rétro. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de propriété Intellectuelle.

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Dijon pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant. Les locations réservées sur ce site relèvent de la compétence du Tribunal de Commerce dont dépend le garage mettant le véhicule à disposition.